MENTIONS LÉGALES
- PRÉSENTATION DU SITE :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : tribuandco.com les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : Affaire personnelle
Préfixe : Commerçant
Nom de la Société : Zephir Publishing
Adresse : 20 rue des Hayettes 95340 Bernes-sur-Oise
SIRET : 48457853900021
Numéro TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293B du CGI
Adresse de courrier électronique : info@tribuandco.com
Le Créateur du site est : Philippe Zech
Le Responsable de la publication est : Philippe Zech
Contactez le responsable de la publication : info@tribuandco.com
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Philippe Zech
Contactez le Webmaster : info@tribuandco.com
L’hebergeur du site est : Shopify Inc, 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T, Canada
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Description des services fournis :
Le site tribuandco.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site tribuandco.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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- Propriété intellectuelle et contrefaçons :
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : tribuandco.com
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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